Michel Chamard


De: Michel Chamard
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des pédicures-podologues de la région Poitou-Charentes
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des pédicures-podologues de la région Poitou-Charentes
president
JORFTEXT000000274633(source JORF)
nomination
18 Août 200718/08/2007
De: Michel Chamard
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Poitou-Charentes
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Poitou-Charentes
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Chamard (Michel)
chef d'équipe d'exploitation des travaux publics de l'Etat ; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Michel Chamard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 5 de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
Tribunal administratif de Nantes
date_debut="2002-06-14"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Nantes"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000228161(source JORF)
admission
19 Avril 200219/04/2002
De: Chamard (Michel)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Nantes
Groupe:
Tribunal administratif de Nantes
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
president
JORFTEXT000000765821(source JORF)
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Chamard (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi"
JORFTEXT000000583043(source JORF)
inscription
29 Avril 200029/04/2000
De: Michel Chamard
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
date_debut="1996-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nantes"
JORFTEXT000000195273(source JORF)
cessation de fonction
10 Août 199610/08/1996
De: Michel Chamard
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nantes"
JORFTEXT000000355162(source JORF)
désignation
27 Juillet 199127/07/1991
De: Chamard (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine le
1er juillet 1991
JORFTEXT000000172789(source JORF)
réintégration
27 Juin 199127/06/1991
De: Chamard (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
cour_administrative_appel="Nantes"
JORFTEXT000000172789(source JORF)
affectation
27 Juin 199127/06/1991
De: Chamard (Michel)
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'économie, des finances et du budget
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1989-07-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000535629(source JORF)
détachement
10 Janvier 199110/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.